178 avenue Daumesnil 75012 Paris
Tél: 01 58 51 37 19
info@couleurpapier.com
Plan d'accès

Mentions légales et Protection des données personnelles (RGPD)

Vous êtes actuellement connecté sur le site www.couleurpapier.com, propriété de la SARL Couleur Papier

 

COULEUR PAPIER

SARL au capital de 26 000 euros
RCS Paris 789 858 487
178 Avenue Daumesnil
75012 Paris

Directeur de la publication

Bruno Liscia

Responsable de la publication

Bruno Liscia
info@couleurpapier.com

 

Conception et réalisation

RhésusWeb
carré Ivry - Bat K.6
128 bis Avenue Jean Jaurès
94220 IVRY SUR SEINE
www.rhesusweb.com

 

Hébergement

OXEVA SAS
5 rue de la Terasse
75017 PARIS
RCS : 421 527 797 000 11
Société au capital social de 86 852,70 €

 

Limitation de la responsabilité

Couleur Papier et son agence RhésusWeb ont préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Couleur Papier s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Couleur Papier ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelle qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de son impossibilité d'y accéder ainsi que tout dommage sur le matériel des utilisateurs.

 

Liens

Les liens ne sont en aucun cas sous le contrôle Couleur Papier de laquelle ne saurait être tenue pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte avec son propre site.

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de Couleur Papier. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

 

Modifications, interruption et réalisation

Couleur Papier est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou une partie des services inclus dans le site Web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invités à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

 

Protection des données (RGPD)

Couleur Papier s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.couleurpapier.com , soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

 

Le formulaire de contact accessible sur le site limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et  notamment :

 

L'objectif de ce formulaire étant de répondre à une demande de votre part, nous avons besoin de votre nom, prénom et votre mail pour vous répondre.

 

Seule Couleur papier aura accès à ces informations et la durée de conservation du message est de 6 mois.

 

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Couleur Papier, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) par mail info@couleurpapier.com ou par courrier signé à l'adresse suivante :


Couleur Papier
178 avenue Daumesnil
75012 Paris

 

Utilisation des Cookies

Qu'est-ce qu'un "cookie" ?

Un "cookie" est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur.
 >En savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer


Nous utilisons 2 types de cookies sur le site pour améliorer son interactivité et nos services.

Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale.

Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

 

Nom du cookie                Finalité       durée de conservation
Nom crypté Préférences utilisateur                                               21 jours
COOKIE_LAW Acceptation de l'utilisation des cookies                                                      1 an
 
Cookies de mesure d’audience

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Google Analytic, l'outil de statistiques utilisé par Couleur Papier, génère les cookies suivants :

 

Nom du cookie                    Finalitédurée de conservation
__utma Statistiques Google analytics                                           2 ans
__utmb Statistiques Google analytics                                      session
__utmc Statistiques Google analytics                                      session
__utmt Statistiques Google analytics                                                         session
__utmz Statistiques Google analytics                                   10 heures

 

Les données personnelles recueillies ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d'autres fins.

 

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

Couleur Papier : 178 avenue Daumesnil 75012 PARIS : Ouvert le lundi de 14h00 à 19h30, du mardi au samedi de 10h00 à 19h30.